Mentions légales – ClassWave

1. Éditeur du site

Ce site est édité par :
ClassWave
Contact : info.classwave@gmail.com
Lieu : Lévis, Canada

2. Hébergement

Le site ClassWave et ses outils sont hébergés par plusieurs fournisseurs reconnus :
- Vercel Inc.
440 N Barranca Ave, Suite 4133, Covina, CA 91723, United States
https://vercel.com

- Google Firebase – Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway in Mountain View, California, United States
https://firebase.google.com

- Supabase Inc.
970 Toa Payoh North #07-04, Singapore, Central Singapore, 318992, Singapore
https://supabase.com

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus originaux de ClassWave (design, textes, code, images propriétaires, interfaces) sont la propriété exclusive de ClassWave, sauf indication contraire.
Leur reproduction ou réutilisation commerciale sans autorisation est interdite.
Cependant, la diffusion à titre informatif ou pédagogique, comme la publication de captures d’écran ou la présentation du site (par exemple sur YouTube, blogs, réseaux sociaux), est autorisée, à condition de respecter l’intégrité des contenus et de ne pas en faire un usage commercial.

Les images utilisées sur ce site proviennent en partie de la plateforme Unsplash, conformément à leur licence libre d’usage commercial. Les droits des photographes originaux sont reconnus.

Les autres éléments graphiques (icônes, composants d’interface, styles visuels) ont été conçus spécifiquement pour ClassWave et ne peuvent être réutilisés sans autorisation.

4. Protection des renseignements personnels

ClassWave respecte la Loi 25 du Québec concernant la protection des renseignements personnels.
Des données peuvent être collectées dans le cadre du fonctionnement des services (ex. création de compte, utilisation d’outils éducatifs).
Ces données incluent par exemple :
- Adresse courriel
- Identifiants de connexion
- Informations techniques (navigateur, préférences)

Ces données :
- ne sont jamais revendues ni partagées à des tiers
- sont utilisées uniquement pour offrir les services de ClassWave
- sont hébergées sur des serveurs sécurisés (Vercel, Firebase, Supabase)

5. Consentement et droits des utilisateurs

Avant toute collecte de données, un consentement clair est demandé à l’utilisateur.
Conformément à la Loi 25, chaque utilisateur peut :
- Accéder à ses données
- Demander leur correction
- Exiger leur suppression

Pour exercer ces droits :
📧 info.classwave@gmail.com

6. Responsable de la protection des renseignements personnels

Responsable confidentialité – Équipe ClassWave
📧 info.classwave@gmail.com

7. Sécurité des données

Des mesures techniques et organisationnelles sont mises en place pour assurer la protection des renseignements personnels :
- Authentification sécurisée via Firebase
- Règles d’accès restreintes sur les bases de données Supabase
- Hébergement sécurisé via Vercel et Google Cloud Infrastructure

8. Cookies

ClassWave n’utilise pas de cookies publicitaires.
Seuls des cookies fonctionnels (ex. langue, session utilisateur, sur certaines pages l'adresse Protocole Internet) peuvent être utilisés pour améliorer l’expérience. Aucun pistage externe n’est réalisé.

9. Limitation de responsabilité

L’utilisation du site ClassWave se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Bien que nous nous efforcions d’offrir un service fiable, aucune garantie n’est donnée quant à la disponibilité continue ou l’exactitude des outils proposés.